- privilège immobilier général
- залоговое право кредитора на всё недвижимое имущество должника
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Intérêt général en droit français — En droit français, l intérêt général est, avec le service public, l une des notions clés du droit public. Selon le Vocabulaire juridique de Gérard Cornu, l intérêt général est « ce qui est pour le bien public »[1]. Sommaire 1 Définition … Wikipédia en Français
Co-propriété — Copropriété La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. Aux… … Wikipédia en Français
Copropriete — Copropriété La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. Aux… … Wikipédia en Français
Copropriété — La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. La copropriété se… … Wikipédia en Français
Scandale du Watergate — Le complexe immobilier du Watergate, abritant appartements de luxe, bureaux et hôtels. Le scandale du Watergate est une affaire d espionnage politique qui aboutit, en 1974, à la démission du président des États Unis Richard Nixon. L affaire… … Wikipédia en Français
Histoire de Boulogne-Billancourt — Article principal : Boulogne Billancourt. L’histoire de Boulogne remonte à un bac antique mais commence en tant que paroisse autonome en 1330. Boulogne la Petite était un village viticole fondé, à partir d un hameau de bûcherons, les Mesnuls … Wikipédia en Français
Bouxwiller (Bas-Rhin) — Ne pas confondre avec Bouxwiller, commune du Haut Rhin 48° 49′ 34″ N 7° 29′ 01″ E … Wikipédia en Français
Affaire du Watergate — Scandale du Watergate Le complexe immobilier des Water, abritant appartements de luxe, bureaux et hôtels. Le scandale du Watergate est à l origine une affaire d espionnage politique qui débouche, en 1974, sur la démission du président des États… … Wikipédia en Français
Scandale du watergate — Le complexe immobilier des Water, abritant appartements de luxe, bureaux et hôtels. Le scandale du Watergate est à l origine une affaire d espionnage politique qui débouche, en 1974, sur la démission du président des États Unis Richard Nixon. L… … Wikipédia en Français
Boulo-billancourtois — Boulogne Billancourt Pour les articles homonymes, voir Boulogne. 48°50′07″N 2°14′27″E / … Wikipédia en Français
Boulogne-sur-Seine — Boulogne Billancourt Pour les articles homonymes, voir Boulogne. 48°50′07″N 2°14′27″E / … Wikipédia en Français